2009 Academie De Droit Financier
21 -25 Septembre 2009, Tunis, Tunisie
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à propos de lAcadémie
LAcadémie de Droit financier en association avec
LInstitut multilatéral dAfrique est un programme
dinformation, pratique et très interactif, qui couvre une grande
variété de sujets juridiques et financiers comme PPP et le
financement de projet, le droit de lenvironnemental et les prêts
internationaux Laccent est mis sur les questions clé et les cadres
contractuels qui régissent les transactions financières
internationales, dont, sans limitation, la finance minière, le
financement dinfrastructures, le financement islamique dans les PPP, les
garanties et les indemnités dans le droit de lenvironnement et les
conditions précontractuelles des prêts syndiqués.
LAcadémie de Droit financier sera un forum idéal pour les
participants qui cherchent à comprendre les complexités des
transactions internationales Pendant la durée du cours, qui se compose
de cours magistraux et de sessions en ateliers, les
délégués auront la possibilité de participer
activement à des exercices pratiques conçus pour renforcer leur
capacité à résoudre les problèmes.
LInstitut multilatéral dAfrique (IMA) est le fruit
dun partenariat entre la Banque africaine de développement (BAD),
le Fonds monétaire international (FMI) et la Banque mondiale. Notre
mission consiste, dune part, à soutenir le développement
des capacités sur le continent africain, à travers la promotion
dune concertation au plus haut niveau sur laction à mener,
concernant les grandes questions de développement et, dautre part,
à donner une formation dexcellente qualité aux
fonctionnaires du gouvernement, aux membres de la société civile
et aux autres grandes parties concernées
- Juristes des banques et des institutions financières
- Pouvoirs publics et organisations internationales
- Dirigeants du secteur bancaire
- Trésoriers dentreprise
- Juristes de sociétés multinationales
- Gestionnaires de financement de projets
- Conseils de partenariat PFI
- Gestionnaires de financement structuré
- Directeurs de sociétés énergétiques
- Organisations impliquées dans des politiques
environnementales
Veuillez noter que le nombre de places est limité ; pour
éviter toute déception, inscrivez-vous de bonne heure
Professeurs:
John D. Crothers John D. Crothers est associé au sein
du Département Financier / Financement de projet du cabinet. Il est
specialize en matière de financements de projets, de PPP,
dopérations bancaires et de privatisations, tant avec les pays
émergents que les pays développés.
Il a conseillé des institutions financières
internationales, des emprunteurs, sociétés concessionnaires, des
exploitants et des consortia répondant à des appels doffres
dans divers projets dinfrastructures : autoroutes, I.P.P.s, usines de
traitement des eaux et télécommunications, ainsi que dans des
projets énergétiques (notamment des financements
pétroliers et éoliens). Il conseille régulièrement
des Etats, des municipalités et dautres concédants pour la
mise en place de partenariats publicsprivés, ainsi que pour la mise en
place de lois sur les concessions, de lois sectorielles et
dautorités de régulation.
Avant de rejoindre le Cabinet, John D. Crothers a travaillé en
tant que conseil juridique à la B.E.R.D. à Londres. Dans ce
cadre, il est intervenu dans plus de quarante projets dans quinze pays
dEurope de lEst et en Russie. John D. Crothers est intervenu comme
conseil dans de nombreux projets et financements récents, notamment en
2007. Dans le domaine des transports, il a conseillé une institution
financière internationale pour la construction de laéroport
international Mère Térésa en Albanie, et une autre IFI
pour le projet dextension du terminal Hajj de laéroport
international King Abdulaziz de Djeddah (premier PPP aéroportuaire en
Arabie Saoudite). Comme conseil de la SFI, il intervient actuellement dans un
double projet de concession dune usine de production deau potable
et dune usine de retraitement des eaux usées, situées au
Nouveau Caire ; en Serbie, comme conseil de la.
Municipalité de Belgrade pour la concession du centre du
traitement des déchets solides de la ville. Il est, également
intervenu en Arabie Saoudite dans le cadre du financement dune usine de
dessalement à Djeddah. Dans le domaine des privatisations, John D.
Crothers conseille la SFI et le gouvernement albanais dans la mise en oeuvre
dun projet pilote de production dénergie hydraulique
(Bushati) et le démantèlement des activités de
distribution de Kesh (société nationale
délectricité albanaise), ainsi que pour la privatisation de
la société démantelée. Il conseille
également les sponsors et emprunteurs dans le cadre de financements
pétroliers en Afrique et en Amérique du Sud, ainsi que dans
plusieurs financements éoliens en France.
John D. Crothers est avocat aux barreaux de New York et de Paris.
Maître Adrien Fourmon Maître Adrien Fourmon est
avocat au Barreau de Paris et collaborateur de Maître Christian HUGLO et
de Maître Corinne Lepage au sein du Cabinet Huglo Lepage &
Associés Conseil.l
Outre sa maîtrise en droit des affaires de
luniversité de Rennes, Adrien FOURMON est titulaire dun LLM
en droit commercial international de luniversité de Nottingham et
dun mastère spécialisé en droit international de
affaires et management de lESSEC. Sa formation universitaire et son
parcours professionnel varié en tant que juriste en France comme
à linternational lont conduit à participer au conseil
de différents acteurs publics et privés y compris des
gouvernements, collectivités et établissements publics
français, institutions financières publiques et privées.
Adrien FOURMON intervient principalement dans les domaines du droit public
économique, et de droit commercial, dans le conseil et lassistance
juridique aux montages dopérations de type marchés publics,
délégations de service public et partenariats
public-privé. Il est particulièrement impliqué dans le
secteur de lénergie et des énergies renouvelables ainsi que
des nouvelles technologies environnementales dans le cadre des montages de
projets tant privés que publics, avec une prise en compte des enjeux
liés au développement durable. Dans ce cadre, il possède
une bonne connaissance de problématiques du droit de
lénergie et du transport. Il assure également le suivi des
projets notamment en matière de contentieux devant les tribunaux civils
et administratifs ainsi quen arbitrage.
Maître Emmanuelle Bouretzets. Emmanuelle Bouretz est
associée au sein du groupe contentieux de Vivien & Associés.
Elle intervient plus particulièrement en droit bancaire et droit
boursier. En matière de contentieux boursier, elle représente les
banques dinvestissement devant lAMF et plus
généralement devant les tribunaux de commerce. Emmanuelle
conseille également de grandes banques en droit bancaire, notamment en
matière de prêts syndiqués.
Emmanuelle détient un DEA et un doctorat en droit de
lUniversité Paris I Panthéon- Sorbonne. Sa thèse
porte sur les crédits syndiqués. Elle donne des séminaires
dans le Master de droit bancaire et financier dirigé par Jean-Jacques
Daigre à lUniversité Paris I depuis 2004 et participe
à un groupe de recherche sur les financements structurés pour une
revue juridique. Emmanuelle a publié un recueil sur les pouvoirs de
sanction de lAutorité des Marchés Financiers de la
Commission Bancaire et les recours contre les décisions de ces deux
autorités de régulation. Elle est également lauteur
dun traité sur « Les crédits syndiqués :
transfert et partage des risques entre banques » publié aux
éditions Revue Banque et contribue régulièrement à
plusieurs revues juridiques.
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